Mentions légales du site : chien-visiteur.fr

cookies                        Mentions légales                        Politique de confidentialité

mentions légales site chien visiteur

Le site chien-visiteur.fr est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.

Il est hébergé par 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201Sarreguemines Cedex Coordonnées complètes ici . Conformément à la loi, mes éléments d’identification personnelle lui ont été communiqués.
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire, articles, ..., je vous propose de m’adresser un courrier électronique sur cette page et j’examinerai le bien-fondé de votre réclamation.

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse :
1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique à litiges@1and1.fr

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”